concession

Pompes Funèbres : Autres questions :	33%
...parlé de reduction d'un des corps. J'aimerais savoir en quoi cela consiste Voir la réponse Mon beaupère est en phase terminale du cancer où doitje me renseigner pour acheter une concession sur Brest Bretagne Voir la réponse Mon oncle est décédé en 1995 et nous avons déposé ses cendres dans le caveau de famille appartenant à mes grandsparents décécés quant à eux en... ...droit si oui quelles sont les démarches a accomplir Voir la réponse Peuxton faire déplacer un coprs qui est dans un caveau sans l'accord du propriétaire sachant que ni la concession ni le caveau et ni le cerceuil n'appartiennent à la personne qui veut enlever le corps Voir la réponse Après incinération estil autorisé de jeter les cendres du défunt dans la nature... ...du défunt dans la nature Voir la réponse Mes parents sont décédés il y a plus de 30 ans. Ne disposant pas de documents particuliers je suppose donc que la concession où sont enterrés mes parents est une concession de famille. J'ai aujourd'hui 2 soeurs. Puis je faire construire un caveau à titre personnel sur cette concession sans demander l'avis à mes soeurs... ...Mes parents sont décédés il y a plus de 30 ans. Ne disposant pas de documents particuliers je suppose donc que la concession où sont enterrés mes parents est une concession de famille. J'ai aujourd'hui 2 soeurs. Puis je faire construire un caveau à titre personnel sur cette concession sans demander l'avis à mes soeurs et leurs conjoints Voir la réponse MON MARI... ...suppose donc que la concession où sont enterrés mes parents est une concession de famille. J'ai aujourd'hui 2 soeurs. Puis je faire construire un caveau à titre personnel sur cette concession sans demander l'avis à mes soeurs et leurs conjoints Voir la réponse MON MARI ETANT DECEDE IL Y A 3 ANS LE CAVEAU FAMILIAL ETANT PLEIN JE SOUHAITE DEMANDER UNE REDUCTION DE... ...si loin. Voir la réponse Existetil un symbole pouvant être gravé sur la stèle indiquant que les 2 personnes enterrées étaient mariés Voir la réponse Ma mère était titulaire d'une concession où sont inhumés mes grandsparents 2 places . Ma mère avait une soeur qui est décédée après elle. Aije le droit de l'inhumer avec mes grandsparents Voir la réponse Existetil dans les...
Titre de concession. :	30%
...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Propriété Succession Donation de concessions sépultures Titre de concession. Les Faq Propriété Succession Donation de concessions sépultures Titre de concession. Mes parents sont inhumés dans une concession pour laquelle aucun titre n'a été produit par la Mairie. Il faut dire... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Propriété Succession Donation de concessions sépultures Titre de concession. Les Faq Propriété Succession Donation de concessions sépultures Titre de concession. Mes parents sont inhumés dans une concession pour laquelle aucun titre n'a été produit par la Mairie. Il faut dire aussi qu'à cette époque il n'y avait pas de disposition communale... ...Pompes funèbres Les Faq Propriété Succession Donation de concessions sépultures Titre de concession. Les Faq Propriété Succession Donation de concessions sépultures Titre de concession. Mes parents sont inhumés dans une concession pour laquelle aucun titre n'a été produit par la Mairie. Il faut dire aussi qu'à cette époque il n'y avait pas de disposition communale prévoyant par délibération le tarif des concessions. Depuis... ...le conseil municipal a décidé de règlementer les conditions de mise à dispositions des concessions et a fixé un tarif. Comment dois je procéder pour régulariser la situation de la concession qui est déjà occupée par mes parents sans aucun titre et dans laquelle j'envisage d'inhumer la famille. Fautil acheter une nouvelle concession et ne plus toucher à celle qui existe Première chose... ...je procéder pour régulariser la situation de la concession qui est déjà occupée par mes parents sans aucun titre et dans laquelle j'envisage d'inhumer la famille. Fautil acheter une nouvelle concession et ne plus toucher à celle qui existe Première chose à vérifier estil possible d'inhumer d'autres personnes y a t il encore une/des place s disponible s Suivant la réponse il sera... ...vérifier estil possible d'inhumer d'autres personnes y a t il encore une/des place s disponible s Suivant la réponse il sera possible a soit de ne plus toucher à cette concession et d'en acquérir une nouvelle b soit d'agrandir celle existante construction ou agrandissement par case s en sousoeuvre d'un caveau en fonction de vos souhaits N.B. Quelque soit la solution choisie demandez...
Acte de concession. :	30%
...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Concessions Sépultures Acte de concession. Les Faq Concessions Sépultures Acte de concession. La mairie nous réclame l'acte de concession pour un tombeau qui a acceuilli depuis plus de deux siècles des défunts de notre famille. A... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Concessions Sépultures Acte de concession. Les Faq Concessions Sépultures Acte de concession. La mairie nous réclame l'acte de concession pour un tombeau qui a acceuilli depuis plus de deux siècles des défunts de notre famille. A ma connaissance le monument a été restauré... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Concessions Sépultures Acte de concession. Les Faq Concessions Sépultures Acte de concession. La mairie nous réclame l'acte de concession pour un tombeau qui a acceuilli depuis plus de deux siècles des défunts de notre famille. A ma connaissance le monument a été restauré à l'occasion d'une sépulture en 1947 il portait... ...qui a acceuilli depuis plus de deux siècles des défunts de notre famille. A ma connaissance le monument a été restauré à l'occasion d'une sépulture en 1947 il portait l'inscription concession perpétuelle . En 1966 un autre défunt y a été placé.Il y a une quinzaine d'années un caveau a été mis en place et le monument remplacé. Nous avons eu des défunts... ...caveau a été mis en place et le monument remplacé. Nous avons eu des défunts en 1999 et en 2004 admis dans ce tombeau. Nous ne pouvons produire l'acte de concession la mairie affirme ne pas en trouver trace et nous demande de régulariser la situation en achetant une concession temporelle. En atelle le droit Il y a un problème. 1 Si la... ...2004 admis dans ce tombeau. Nous ne pouvons produire l'acte de concession la mairie affirme ne pas en trouver trace et nous demande de régulariser la situation en achetant une concession temporelle. En atelle le droit Il y a un problème. 1 Si la mairie a accepté les inhumations de membres de votre famille dans cette sépulture c'est bien qu'elle a fait droit...
Agrandir une concession :	30%
...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Concessions Sépultures Agrandir une concession Les Faq Concessions Sépultures Agrandir une concession Je possède une concession de 4m2 dans un cimetière la concession voisine de 4m2 a fait une pierre tombale de 2.10x3.08 la mairie me donne... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Concessions Sépultures Agrandir une concession Les Faq Concessions Sépultures Agrandir une concession Je possède une concession de 4m2 dans un cimetière la concession voisine de 4m2 a fait une pierre tombale de 2.10x3.08 la mairie me donne l'autorisation d'agrandir ma concession de 0.20 de... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Concessions Sépultures Agrandir une concession Les Faq Concessions Sépultures Agrandir une concession Je possède une concession de 4m2 dans un cimetière la concession voisine de 4m2 a fait une pierre tombale de 2.10x3.08 la mairie me donne l'autorisation d'agrandir ma concession de 0.20 de chaque côté en largeur... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Concessions Sépultures Agrandir une concession Les Faq Concessions Sépultures Agrandir une concession Je possède une concession de 4m2 dans un cimetière la concession voisine de 4m2 a fait une pierre tombale de 2.10x3.08 la mairie me donne l'autorisation d'agrandir ma concession de 0.20 de chaque côté en largeur il se trouve que la distance entre... ...une concession Je possède une concession de 4m2 dans un cimetière la concession voisine de 4m2 a fait une pierre tombale de 2.10x3.08 la mairie me donne l'autorisation d'agrandir ma concession de 0.20 de chaque côté en largeur il se trouve que la distance entre la pierre tombale et le mur de mon caveau est de 0.20 cm. J'envisage de faire agrandir mon... ...d'espace il n'y aurait pas de socle à mon caveau du côté gauche. Le règlement du cimetière ne prévoit rien en ce qui concerne les constructions. Avant l'agrandissement de la concession voisine il y avait environ 50 ou 60 cm entre les murs des deux caveaux. Article R22234 Les fosses sont distantes les unes des autres de 30 à 40 centimètres sur les...
Rachat de concession hors commune :	30%
...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Mon mari est enterré dans une concession qui est au nom d'un ami mais... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Mon mari est enterré dans une concession qui est au nom d'un ami mais que j'ai payé. Le... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Mon mari est enterré dans une concession qui est au nom d'un ami mais que j'ai payé. Le titre de propriété est au nom d'un ami... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Mon mari est enterré dans une concession qui est au nom d'un ami mais que j'ai payé. Le titre de propriété est au nom d'un ami car je ne résidais... ...Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Les Faq Exhumation et changement de concession. Rachat de concession hors commune Mon mari est enterré dans une concession qui est au nom d'un ami mais que j'ai payé. Le titre de propriété est au nom d'un ami car je ne résidais pas dans la commune à ce moment là mais... ...est au nom d'un ami car je ne résidais pas dans la commune à ce moment là mais c'est moi qui l'ai en ma possession. Je voudrais maintenant que la concession soit à mon nom est ce possible Cela dépendra du bon vouloir du maire. Quand on n'habite pas sur une commune il est difficile d'y obtenir une concession. La loi ne prévoit...
Reprise d'une concession perpétuelle. :	30%
...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Pompes Funèbres Autres questions Reprise d'une concession perpétuelle. Les Faq Pompes Funèbres Autres questions Reprise d'une concession perpétuelle. Les grands parents de mon père ont été enterrés dans un caveau avec concession à perpétuité.Deux pierres de largeur environ 140... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Pompes Funèbres Autres questions Reprise d'une concession perpétuelle. Les Faq Pompes Funèbres Autres questions Reprise d'une concession perpétuelle. Les grands parents de mon père ont été enterrés dans un caveau avec concession à perpétuité.Deux pierres de largeur environ 140 cm étaient distincts et disposées cote à cote avec à... ...Funèbres Autres questions Reprise d'une concession perpétuelle. Les Faq Pompes Funèbres Autres questions Reprise d'une concession perpétuelle. Les grands parents de mon père ont été enterrés dans un caveau avec concessionà perpétuité.Deux pierres de largeur environ 140 cm étaient distincts et disposées cote à cote avec à gauche ses ascendants directs à droite probablement de la famille du beau frère de son... ...disposées cote à cote avec à gauche ses ascendants directs à droite probablement de la famille du beau frère de son grand père. Son grand père était l'acheteur de la concession. la pierre de droite menacant de s'effondrer avait fait l'objet par étiquetage d'une procédure de reprise.LA PIERRE DE GAUCHE QUI était régulièrement ENTRETENUE brossée ET FLEURIE PAR mon père à la... ...Mon père 84 ans a til la possibilité d'exiger le replacement au moins d'un caveau en faisant remettre les os 4 cercueils partis probablement à l'ossuaire et de récupérer la concession devant quel tribunal faut til agir Merci de nous aider. Il faut bien vérifier s'il y avait une ou deux concessions. S'il n'y en avait qu'une c'est bien la concession qui était... ...concession devant quel tribunal faut til agir Merci de nous aider. Il faut bien vérifier s'il y avait une ou deux concessions. S'il n'y en avait qu'une c'est bien la concession qui était concernée et non le monument. Néanmoins une procédure de reprise d'une concession perpétuelle est très longue et dure plusieurs années. Vérifiez d'abord si la procédure a été correctement suivie. En...
Changer de concession :	27%
...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Mon grandpère est enterré dans une concession perpétuelle et ma mère souhaite l'exhumer pour l'enterrer avec ma grandmère... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Mon grandpère est enterré dans une concession perpétuelle et ma mère souhaite l'exhumer pour l'enterrer avec ma grandmère qui est dans une... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Mon grandpère est enterré dans une concession perpétuelle et ma mère souhaite l'exhumer pour l'enterrer avec ma grandmère qui est dans une concession trentenaire dans un autre cimetière.... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Mon grandpère est enterré dans une concession perpétuelle et ma mère souhaite l'exhumer pour l'enterrer avec ma grandmère qui est dans une concession trentenaire dans un autre cimetière. Est ce possible Oui... ...Pompes Funèbres Pompes funèbres Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Les Faq Exhumation et changement de concession. Changer de concession Mon grandpère est enterré dans une concession perpétuelle et ma mère souhaite l'exhumer pour l'enterrer avec ma grandmère qui est dans une concession trentenaire dans un autre cimetière. Est ce possible Oui avec l'accord de tous les ayantdroits. Changer... ...Exhumation et changement de concession. Changer de concession Mon grandpère est enterré dans une concession perpétuelle et ma mère souhaite l'exhumer pour l'enterrer avec ma grandmère qui est dans une concession trentenaire dans un autre cimetière. Est ce possible Oui avec l'accord de tous les ayantdroits. Changer de concession Vos questions Pompes funèbres Changer de concession. exhumation changement déménager déménagements concession perpétuelle P....